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Les émissions de particules fines n'entreront pas dans le calcul du Malus

Publié le 20 novembre 2014
Par Frédéric Richard
< 1 min de lecture
Les Sénateurs viennent de rejeter la proposition de loi déposée par Aline Archimbaud, sénatrice (EELV) de Seine-Saint-Denis, visant à intégrer dans le bonus-malus automobile les émissions de particules fines, ainsi que les oxydes d'azote.
Les Sénateurs viennent de rejeter la proposition de loi déposée par Aline Archimbaud, sénatrice (EELV) de Seine-Saint-Denis, visant à intégrer dans le bonus-malus automobile les émissions de particules fines, ainsi que les oxydes d'azote.
Les Sénateurs viennent de rejeter la proposition de loi déposée par Aline Archimbaud, sénatrice (EELV) de Seine-Saint-Denis, visant à intégrer dans le bonus-malus automobile les émissions de particules fines, ainsi que les oxydes d'azote.

Pour l'association 40 millions d'automobilistes, fervente opposante à cette proposition, "depuis septembre 2014, la norme antipollution Euro 6 est entrée en vigueur et poursuit un processus initié depuis les années 90, qui a permis de réduire toujours plus les rejets nocifs des nouveaux véhicules, voire même de supprimer l'émission de certains polluants. Par exemple, les nouveaux diesel ne rejettent plus de particules fines." Il conviendrait plutôt d'accompagner les automobilistes dans l'achat de véhicules moins polluants, les véhicules d'occasion récents par exemple… 

La proposition visait aussi à rendre obligatoire la réalisation d'un diagnostic d'éco-entretien lors de la vente d'un véhicule diesel d'occasion de plus de 4 ans. Là encore, l'initiative est retoquée au sénat, le vendeur devant d'ores et déjà faire passer la voiture au contrôle technique à sa charge, lors d'une cession de véhicule de plus de 4 ans. Même si l'analyse de gaz de la visite obligatoire se révèle très insuffisante.

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