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Origine-adaptable-réemploi-contrefaçon… Quelle confusion !

Publié le 14 février 2014
Par Mohamed Aredjal
4 min de lecture
Les publicités des constructeurs, les articles dans des revues automobiles grand public, les déclarations de nos élus lors de débats à l’Assemblée ou au Sénat, montrent que la confusion est la plus totale lorsqu’il s’agit de donner une “définition” aux pièces de rechange.
Les publicités des constructeurs, les articles dans des revues automobiles grand public, les déclarations de nos élus lors de débats à l’Assemblée ou au Sénat, montrent que la confusion est la plus totale lorsqu’il s’agit de donner une “définition” aux pièces de rechange.
Les publicités des constructeurs, les articles dans des revues automobiles grand public, les déclarations de nos élus lors de débats à l’Assemblée ou au Sénat, montrent que la confusion est la plus totale lorsqu’il s’agit de donner une “définition” aux pièces de rechange.

Confusion qui, en troublant inutilement le consommateur, n’est pas sans profiter à certains acteurs grands et discrets…

Et pourtant, Bruxelles d’abord avec le REC de 2002, puis celui de 2010, a donné des définitions pour le moins claires et pratiques pour tous les acteurs de la filière.

Tout cela semble avoir été balayé, oublié, transformé au gré des intérêts des uns et des autres, trop souvent pour surfer sur le sensationnel plutôt que pour une information sincère et utile.

Je voudrais sur ces sujets faire quelques mises au point.

Les pièces d’origine, telles que dorénavant définies par les lignes directives du REC 461/2010 sont :
“Des pièces ou des équipements qui sont fabriqués conformément aux spécifications et normes de production fournies par le constructeur du véhicule automobile pour la production des pièces ou des équipements destinés à l’assemblage du véhicule automobile en question. Ceci comprend les pièces ou équipements qui sont fabriqués sur la même chaîne de production que ces pièces ou équipements. Il est présumé, jusqu’à preuve du contraire, que les pièces sont d’origines si le fabricant de la pièce certifie que les pièces satisfont à la qualité des composants utilisés pour l’assemblage du véhicule automobile en question et ont été fabriquées conformément aux spécifications et normes de production du véhicule.”

En aucune manière il n’est écrit qu’elle appartient au constructeur de la voiture alors que dans plus de 75 % de la valeur du véhicule la fameuse pièce est d’origine d’un équipementier qui l’a vendue au constructeur pour la monter en production ou la vendre packagée sous sa marque en pièces de rechange. On appelle cela de la MDD (Marque De Distributeur). Et, en effet, la plupart des pièces d’origine sont en réalité des pièces du fabricant d’origine (Valeo-Bosch-TRW…) et les magasins PR des constructeurs regorgent en fait de MDD ! Les Distributeurs Indépendants vendent des pièces du fabricant d’origine, sans la marque des constructeurs c’est-à-dire des “vraies” pièces d’origine (C.Q.F.D.).

Quant à la pièce de qualité équivalente, là encore, la définition réglementaire existe :

“Pour être jugée de “qualité équivalente”, les pièces doivent être d’une qualité suffisamment élevée pour que leur emploi ne porte pas atteinte à la réputation du réseau agréé en question. Comme pour tout autre critère de sélection, le constructeur automobile peut apporter la preuve qu’une pièce de rechange donnée ne satisfait pas à cette condition” et vu cette définition, on devrait plutôt parler de pièces de “performances” équivalentes à la pièce d’origine, garantie comme telle par son fabricant.

La “pièce adaptable” c’est tout ce qui n’est pas d’origine ou de qualité équivalente.
La qualité et les performances sont alors de la seule garantie du fabricant et par expérience, adaptable ne veut pas obligatoirement dire moins bon, car il existe dans certaines familles de produits, des gammes adaptables dont les performances peuvent être meilleures que l’origine.

Et que dire de la confusion entretenue et loin d’être innocente entre adaptable / contrefaçon / de qualité médiocre voire dangereuse.
Certes certaines pièces adaptables en matière de qualité / durabilité peuvent amener à conclure “qu’on en a juste pour son argent”. C’est alors le choix du consommateur que de vouloir le plus petit prix. Quant au sujet de la sécurité, heureusement les services techniques de l’administration et le législateur ont plutôt bien bordé les choses avec des homologations (R90-CEE…) qui font que, d’après les statistiques d’accident, la cause technique imputable au produit est très rarement engagée. Le problème est plutôt à regarder vers une pratique qui se développe : le “do-it” à partir d’une pièce achetée sur Internet par exemple, généralement montée par un non professionnel, en raison notamment des nouvelles technologies (freinage-éclairage…).
Le vrai danger est plutôt de ce côté.

Parlons maintenant Contrefaçon qui n’est pas un concept ni de qualité ou de performance ni même de sécurité mais uniquement juridique : copie illégale de marque ou de dessin ou de brevet… et peut impliquer même les plus grandes entreprises et les plus grands noms. Il suffit pour s’en convaincre de suivre les procédures récentes ou en cours en matière de contrefaçon pour constater que ce sont parfois les propres fournisseurs des constructeurs qui peuvent être attaqués, de manière abusive d’ailleurs, si l’on en croit la récente décision du Tribunal de Grande Instance de St-Etienne.

Enfin parlons de pièce de réemploi (souvent appelée d’occasion). Pourquoi pas, si l’état de la pièce ou de l’organe est un tant soit peu vérifiable, ce qui est plus simple pour les pièces de carrosserie. Mais il ne faut pas se bercer d’illusion du fait de la structure d’âge des voitures qui partent à la casse ou de la typologie des accidents, la disponibilité de la pièce que vous recherchez n’est pas garantie, pour ne pas dire aléatoire. Comment imaginer alimenter les besoins de la rechange avec cette seule source ? Ce n’est vraiment pas réaliste. C’est un marché qui se structure, se professionnalise très rapidement, mais qui reste un marché d’opportunité, voire de complément.

Alors, au milieu de tout cela : comment s’y retrouver ?

Le professionnel français recherche la garantie de la marque connue et reconnue. Celle du fabricant d’origine ou par extension de gamme, la pièce de qualité équivalente de ce même fabricant qui a les moyens de garantir cette équivalence.

Il achètera aussi de la MDD en vérifiant que le plus souvent elle est fabriquée par un des équipementiers précédemment précités et donc capable de garantir et sécuriser le produit.
La pièce adaptable recherchée pour son prix acceptable sur des voitures âgées ou de faible usage, ne peut être rejetée, car unique solution budgétaire accessible pour certains et sans être pour autant de contrefaçon ou dangereuse.

Ainsi des plaquettes de freins adaptables doivent aussi respecter, même a minima, les performances du R90.
Enfin, ces fameuses pièces de contrefaçon existent bien dans le monde et même en Europe mais, dixit les rapports des douanes de ces trois dernières années, on ne les trouve pratiquement pas en France, chez les professionnels tout du moins. Car il en existe bien qui rentrent chez nous et qui enfreignent la législation en vigueur, en particulier sur les dessins et modèles (Pièces de carrosserie-rétroviseurs-logo de marques…)
Elles arrivent tout simplement via certains Web-dealers qui jusqu’alors bénéficient d’une totale impunité.

Cherchez l’erreur !

Alors, au lieu de jouer volontairement ou involontairement de confusion dans la définition des produits et de citer le “capot coupeur de tête” comme on brandit le drapeau noir de la contrefaçon, certaines “autorités” feraient mieux de s’intéresser aux vraies sources et aux vrais canaux pirates. Ce serait plus intelligent et plus utile même si cela ferait tomber le rideau de fumée que certains trouvent commode d’entretenir au détriment du libre jeu de la concurrence.
 

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