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Nouvel étiquetage au 1er juin 2015 : apprendre le CLP

Publié le 24 juin 2015
Par La Rédaction
3 min de lecture
Le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging), appliqué aux substances depuis fin 2010, s’applique désormais aux mélanges. Depuis le 1er juin 2015, comme beaucoup de produits, les peintures sont également concernées. Le Livre Vert du SIPEV décrypte la nouvelle réglementation et donne les clefs du décodage pour lire les nouveaux étiquetages.
Télécharger le Livre Vert sur ­­http://tinyurl.com/livrevertsipev
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Le règlement CE n° 1272/2008 relatif à la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques, dit CLP, permet de mettre en place en Europe le système d’étiquetage élaboré au niveau international, le SGH (Système Global Harmonisé). En définissant de nouvelles règles, il facilite le commerce international et informe plus précisément l’utilisateur (cf. article J2R Avril 2014 “CLP : l’étiquetage des produits va changer”).

Les dangers des produits ne changent pas, c’est la façon de classer les produits, de communiquer sur ces dangers et d’établir les étiquettes, qui changent.

A l’exception des lots mis sur le marché avant le 1er juin 2015 (dispensés de ré-étiquetage et ré-emballage jusqu’au 1er juin 2017), les étiquettes des emballages des produits chimiques et leurs Fiches de Données de Sécurités (FDS) doivent dorénavant comporter : le nom commercial du produit, l’identité des substances responsables de la classification, les pictogrammes symbolisant le danger, la mention d’avertissement si la classification l’exige, les mentions de danger et conseils de prudence, le nom, l’adresse et le n° de téléphone du fabricant, importateur ou distributeur. L’ensemble de ces mentions doit être rédigé dans la langue des pays dans lesquels le produit est commercialisé (cf. article J2R mai 2014 “CLP : concrètement, ce qui va changer”).

Généralisation des pictogrammes du SGH

Le système repose sur une codification commune et normalisée. Les nouveaux pictogrammes permettent de mieux identifier les risques ou les dangers. Ils se composent d’un symbole en noir sur fond blanc dans un cadre en losange rouge épais. Ils remplacent les anciens pictogrammes européens sur fond orange. Parmi les 9 pictogrammes du système, 3 symboles sont nouveaux pour les Européens : la silhouette d’un buste fissuré par une forme étoilée, une bouteille de gaz sous pression et un point d’exclamation.

Lorsque la classification d’un mélange implique la présence de plusieurs pictogrammes, des règles de priorité sont appliquées pour en réduire le nombre. Par exemple, le pictogramme représentant une tête de mort rend facultatif le pictogramme représentant un point d’exclamation.

Choc des pictogrammes et poids des mentions

Cependant, la consultation des pictogrammes sur l’étiquette n’est pas suffisante pour connaître les dangers d’un produit. Un même pictogramme peut correspondre à plusieurs classes de danger, parmi les 28 classes nouvellement définies (une classe donne une indication sur la nature du danger, tandis qu’une catégorie évalue sa gravité). Le pictogramme représentant un point d’exclamation illustre l’importance que revêtent dorénavant les informations stipulées sur les étiquettes. Associé à une mention d’avertissement “Attention” ou “Danger”, le symbole du “point d’exclamation” change de nature et couvre un spectre allant de “peut irriter les voies respiratoires” à “nuit à la santé publique et à l’environnement en détruisant l’ozone dans la haute atmosphère”. On ne saurait donc que trop recommander aux utilisateurs d’accroître leur vigilance à la lecture des étiquetages, plus complexes, d’apprendre à les déchiffrer pour identifier la nature des dangers et connaître les conditions d’application des produits.

Les seuils changent, pas les dangers

Par ailleurs, des nouvelles règles instaurées par le CLP a découlé une modification de la classification de certains produits. Par exemple, le 1-propanol contenu dans les bases hydrodiluables a vu son seuil de classification passer de 5 % (en ancien étiquetage DPD) à 3 % (en CLP), et hérité d’un étiquetage final “corrosif” (SGH05). Mais cela ne signifie pas pour autant que ce produit est plus dangereux qu’auparavant. C’est la communication du danger qui est déclenchée plus facilement avec l’abaissement des seuils de classification.

Une utilisation généralisée et systématique des pictogrammes peut induire un effet pervers en nivelant les dangers et en banalisant la présence desdits pictogrammes sur les étiquettes. Par exemple, on pourra retrouver le pictogramme symbolisant un point d’exclamation, aussi bien sur un pot de peinture que sur un détergent pour indiquer un danger d’irritation cutanée ou sur un liquide vaisselle pour signaler un danger d’irritation oculaire.
 

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