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ContrĂ´le technique

Du changement dans le contrĂ´le technique des deux-roues ?

Publié le 9 décembre 2024
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Par Florent Le Marquis
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< 1 min de lecture
Un projet d'arrĂªtĂ© a Ă©tĂ© dĂ©posĂ© par le gouvernement pour simplifier la mise en Å“uvre du contrĂ´le technique des vĂ©hicules de catĂ©gorie L (incluant les deux-roues motorisĂ©s) dans les centres. L'obligation d'utiliser un cĂ©lĂ©romètre pourrait Ăªtre repoussĂ©e.
L'utilisation du céléromètre pourrait ne devenir obligatoire qu'en 2026 dans les centres de contrôles techniques des véhicules de catégorie L. ©Motovision-Manuel Abella
L'utilisation du céléromètre pourrait ne devenir obligatoire qu'en 2026 dans les centres de contrôles techniques des véhicules de catégorie L. ©Motovision-Manuel Abella

Le contrĂ´le technique des vĂ©hicules de catĂ©gorie L est entrĂ© en vigueur le 15 avril 2024. Étant donnĂ© le dĂ©lai court entre le dĂ©cret du 23 octobre 2023 et sa mise en Å“uvre, il Ă©tait forcĂ©ment amenĂ© Ă  Ă©voluer par la suite, ayant Ă©tĂ© simplifiĂ© pour pouvoir Ăªtre instaurĂ© rapidement.

Un projet d'arrĂªtĂ© a Ă©tĂ© publiĂ© par le gouvernement en ce dĂ©but dĂ©cembre 2024 pour "faciliter la mise en Å“uvre opĂ©rationnelle de cette rĂ©forme" et "rationnaliser les moyens nĂ©cessaires pour dĂ©ployer les dispositifs de contrĂ´le de la vitesse des cyclomoteurs". Le projet est en consultation jusqu'au 26 dĂ©cembre prochain. Ces changements concernent les centres de contrĂ´le technique.

Le céléromètre décalé et partageable

Deux points sont prĂ©vus. Le premier est la modification de la date d’entrĂ©e en vigueur du dispositif de contrĂ´le de la vitesse des cyclomoteurs. Ce cĂ©lĂ©romètre devait Ăªtre obligatoire Ă  partir du 1er juin 2025. Ce ne sera finalement qu'au 1er mars 2026 si cet arrĂªtĂ© passe. Rien ne changerait en revanche pour le sonomètre, prĂ©vu Ă  partir du 1er mars 2025.

Le second point prĂ©vu par ce projet d'arrĂªtĂ©, qui est liĂ©, est de permettre Ă  plusieurs centres d’utiliser un mĂªme matĂ©riel pour contrĂ´ler la vitesse des vĂ©hicules de catĂ©gorie L. La condition est la dĂ©signation d'un centre responsable des opĂ©rations d’étalonnage, de maintenance et d’entretien. Il faudrait aussi tenir Ă  jour la liste des centres de contrĂ´le utilisant le mĂªme matĂ©riel et dĂ©finir les modalitĂ©s de mutualisation du matĂ©riel (transmission des documents justificatifs entre les centres, conservation des documents, ou encore disponibilitĂ© du matĂ©riel pour chaque centre de contrĂ´le).

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